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Vie associative
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La Charte de Terre de Liens
Lancement d’une campagne de collecte
Les outils de finance solidaire de Terre de liens
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Recrutement Animateur/trice Terre de Liens - Région Limousin
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AG 2004
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Assemblée Générale de l’association Terre de liens
Assemblée générale et Journées Nationales de Terre de Liens
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CA TdL national
Les Palabres 2008
Territoires
L’Ile de France accueille les projets bio
Reprise de la ferme 'Les Charmilles' (42)
Terre de liens Picardie inaugure le jardin des vertueux à Amiens
URGENT : 120 ha pour la bio en Ile-de-France
Agenda
7 soirées en Nord Pas-de-Calais
A table tout le monde !
AG de RELIER
AG de Terre de Liens
AG de Terre de Liens le 18 octobre 2006
agenda de terre de liens en Picardie octobre et novembre 2008
Agenda Terre de liens
Apéro débat à Poligny (39)
Appel à projet de la Région Rhône-Alpes : Développement des jardins familiaux en zones périurbaines et rurales
Assemblée générale 2007
Assemblée Générale 2007 de Terre de Liens
Assemblée générale constitutive de terre de Liens Picardie
Assemblée Générale de la SCI Terres Fertiles
Assemblée Générale de Terre de Liens
Biocoop et Terre de liens organisent des conférences-débats
CA de Terre de Liens
CA de Terre de Liens - Préparation de l’AG 2004
CA de Terre de Liens du 1 juillet 2003
CA de Terre de liens du mardi 30 septembre
Chantier collectif à Baluet
Choisir son statut et connaître les financements pour les activités agricoles, agro-touristiques et rurales
Circuit découverte d’initiatives soutenues par la finance éthique
COLLECTIF AUX ENCHERES
Colloque sur les contrats locaux entre agriculteurs et consommateurs
Comédie, Concertation et Médiation Environnementales
Conférence autour des finances solidaires
Culture & Ruralité
De l’envie à la formalisation
De l’idée au projet de création d’une activité agricole sur Besançon
Débat : « Sauver les terres fertiles », le 12 novembre à Lyon
Débat sur le développement des AMAP dans le Rhône
Des journées de formation sur les statuts et le financement de l’acquisition collective de foncier
Des soirées débats en Picardie
Eco-habiter autrement : Une alternative à la spéculation foncière et immobilière
Ecofestival 2004 du Sud-Ouest
EDUCATION POPULAIRE, ECO CONSTRUCTION et HABITAT SOLIDAIRE
Festisolie’s : produire et manger autrement, le 13 septembre en Seine-et-Marne
Fête de l’Installation à NOORDPEENE (59)
Fêter le vivant
Formation pour les porteurs de projet en Picardie
Formations ambassadeurs
Groupe local Grenoble-Grésivaudan (38)
Habitat, sens et définition
Insere toi toi-même !
Intervention de Terre de liens dans le cadre de la formation de parrainage de porteurs de projet agricole
Invitation à l’AG constitutive de Terre de Liens Midi-Pyrénées
Jeudi découverte de la Nef le 23 octobre à Paris
Journée de formation sur les SCI locales et territoriales
L’épargne solidaire pour soutenir des projets près de chez nous
L’agriculture a-t-elle encore une place dans la ruralité en Drôme-Ardèche ?
La libération foncière
La Marche Pour La Terre : en route vers Guichen !
Le 11 mai 2010 : l’accès collectif et solidaire au foncier en Ile-de-France
Le 15 mars 2010 : l’accès collectif et solidaire au foncier en Ile-de-France
Le 16 décembre 2009 à Paris. Le foncier agricole en Ile-de-France.
Le 6 juillet 2009 à Paris. Le Foncier en Ile-de-France.
Le foncier en Ile-de-France : enjeux, acteurs, outils
Le forum social départemental de Haute Savoie 2008, c’est parti !
le jardin des vertueux à Amiens vous présente Terre de liens
Les Rencontres de l’Ecologie au quotidien
Les rencontres de l’installation agrirurale
Nord-Pas-de-Calais : soirée débat le 14 mai à Le Quesnoy
Novembre en Ile-de-France
PROJECTION-INFORMATION-DEBAT :
Promenons-nous dans les champs
Rencontre sur le foncier agricole dans le Diois
Rencontre sur le foncier agricole dans le Grésivaudan
Rencontre sur le foncier alternatif dans le Gers les 11 et 12 mars 2007
Réunion d’information : installer des agriculteurs bio en Ile-de-France avec Terre de liens
Réunion le 12 mai à Paris : agir avec Terre de liens en Ile-de-France
Réunion le 18 mars à Paris. Le foncier en Ile-de-France : acteurs, enjeux, actions possibles
Réunion le 18 septembre à Paris. Le foncier en Ile-de-France : acteurs, enjeux, actions possibles.
Réunion le 26 mai à Paris. Le foncier en Ile-de-France : acteurs, enjeux, actions possibles.
S’associer pour renforcer son autonomie de développement ?
Soirée débat : Epargne solidaire et agriculture biologique
Soirée débat en Picardie : comment soutenir une agriculture respectueuse de l’environnement ?
soirées-débats sur le thème « Connaissance du monde et des problématiques agricoles »
Terre de liens au salon Equi’Val à Créteil (94)
Terre de liens Bourgogne Franche-Comté, assemblée générale le 27 février 2010
Terre de liens dans les Biocoop en Ile-de-France
Terre de liens Picardie dans le mois de l’économie solidaire
TERRE DE LIENS RECRUTE !
Terre de Liens sur les ondes
Terre de Liens sur les ondes, sur Radio Grésivaudan
Un apéro débat à St Affrique le 13 novembre
Une féte à St Zacharie
Une journée de formation sur les problèmes de gestion des collectifs fonciers
Venez rencontrer Terre de liens Ile-de-France dans les Biocoop Lemo à Paris !
VIIè Rencontres de l’Ecologie
Terre de Liens Nord Pas de Calais
Terre de liens Picardie et PACO marchent pour l’accès à la terre
Construire un projet
Guide Pratique
Guide méthodologique, juridique et financier
Pourquoi ce guide et pour qui ?
Trouver et financer du foncier et du bâti ?
L’enjeu de la collecte d’épargne à destination du foncier
Le financement
Méthodologie de repérage du foncier vacant
Repérer le foncier vacant : les domaines communaux
Repérer le foncier vacant : les domaines de l’État
Les interlocuteurs et leurs habitudes d’interventions
Les interlocuteurs dans la recherche du foncier
Mode d’emploi de ce guide
Mode d’emploi
Les statuts
Foire aux questions sur les SCI
Statut juridique, social et fiscal : de quoi s’agit-il ?
Les statuts juridiques
Comparatif des différents statuts de gestion collective de la propriété
Constitution de la SCI
Dissolution et Liquidation d’une SCI
Indivision ou SCI ?
L’indivision
L’intérêt de la dissociation du foncier et de l’activité
La Constitution des Sociétés Civiles
La copropriété
La Fiscalité des SCI
La SAS
La Société Civile Immobilière (S.C.I.)
La société civile immobilière (SCI)
Le contrat de location-vente
Les associés d’une SCI et la gestion des parts sociales
Les limites structurelles des SCI et des GFA.
Société à capital variable ou à capital fixe ?
Les aspects sociaux et fiscaux des statuts
En guise de synthèse ...
L’imposition d’un GFA ou d’une SCI
Les plus-values immobilières
La question du couplage des statuts
Couplage SCI - copropriété
Couplage SCI-association ou SCI-fondation
Coupler plusieurs statuts pour un même projet ?
Exemple de statuts types et de réglements intérieurs
Contrat de location, baux et commodat
Le bail à construction
Le bail agricole cessible de 18 ans
Le bail environnemental
Le bail rural et les formules dérogatoires.
Le prêt à usage ou commodat
les sectionnaux
les démarches pratiques
Les démarches de création
Les démarches de gestion administrative
Formalités de déclaration au RCS
Les aspects légaux de la gestion foncière
Les aspects légaux de la gestion foncière
L’Agence des Espaces Verts (AEV) de la Région d’Ile-de-France et le maintien de l’agriculture périurbaine
La Commission Départementale d’Orientation Agricole
La Safer
L’histoire de la propriété rurale en France
Les sectionnaux : un patrimoine menacé
Le bâti
LES REGLES DE CONSTRUCTIBILITE POUR UN PROJET AGRICOLE
Quelques règles de constructibilité
Témoignages
La Ferme des Charmilles cherche des repreneurs
La SCI des trois cols
Les fermes de l’Ancre en Picardie
Collectifs constitués
Le GFA de la Tertraie solidaire
Sauvons les terres fertiles en Ile de France !
Soutien à l’achat collectif d’une ferme biologique
ASPAARI
La ferme Ecole de concoret suite ...
Une expérience en Bretagne : la Ferme Ecole de Concoret
Domaine de Beauthorey
' La Danse des Ceps '
Le mazet, la vigne et ses « Sait-pas-tout » !
Un arpent de vigne à chacun, un vigneron pour tous !
GFA Amisio
L’histoire du GFA AMISIO
GFA Cecilatour
Assemblée Constitutive du GFA, le 27/02/93
Pourquoi et comment ?
Qu’en est-il aujourd’hui ?
GFA de la Tertraie Solidaire
La constitution du GFA de la tertraie
GFA Lurra
L’histoire du GFA Mutuel Lurra
Le GFAM de Lurra lance une nouvelle souscription
Groupement Forestier 'Arbres et forêt de soubreroche'
Comment le GF s’est crée ?
La coopérative Cravirola
Quand la Coopérative Cravirola invente les Terres Communes
La SCI Terres Fertiles en Ile-de-France
L’histoire de la SCI Terres Fertiles
Le moulin de Bussey
Le démarrage de l’écohameau
Les GFA du Larzac
Le Larzac, laboratoire foncier
Les GFAM de Marne-Ardennes
La naissance des GFA Mutuel de la Marne
Projets en cours
Du nouveau sur le front du foncier !
L’espoir est encore là !
La SCI pour le développement d’une agriculture durable en Ile de France
Un lieu pour ...
GFA de Saint Zacharie
le GFA de Saint Zacharie
Une rencontre sur St Zacharie
La Sauce Baluet
Association foncière ???
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Grosse fête à Baluet
Sans droit ni titre ?
Le GFA du Liaudet
La Ferme du Liaudet
Vivre sur les Causses
D’autres initiatives intéressantes
Colloque foncier spécifique à la problématique montagne
Les AMAP
Rôle des collectivités locales
Un GFA pour faire vivre une commune
Les acteurs et leurs outils
Les outils de planification
Les outils de préservation
Zonage : peut-on demander le déclassement d’un terrain à construire en zone agricole ?
Des initiatives intéressantes
Des initiatives de réserve foncière
L’implication d’une commune dans la protection de son agriculture
Un GFA communal
Une commune modifie son PLU
Une SCI à l’initiative de la commune
Trucs et astuces / Foire aux questions
Trucs et astuces, foire aux questions
L’intérêt des démarches collectives de projet
Les motivations des collectifs fonciers
Quelques formes de collectif foncier
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