Notre association, Terre de liens et les associations avec lesquelles nous sommes en réseau travaillent depuis plusieurs années sur la question de l’accès au foncier. Elles accompagnent des personnes ou des collectifs qui s’installent en milieu rural pour y créer leur activité.

Guide méthodologique, juridique et financier

L’accès collectif et solidaire au foncier et au bâti

Il peut s’agir d’expériences purement agricoles, mais aussi de projets agri-ruraux qui associent accueil et hébergement touristiques, lieu de création ou résidence artistique, activités artisanales ou éducatives... C’est ce dynamisme du monde rural qui rend nos territoires vivants, vivables et actifs.

Pourtant, l’accès au foncier, bâti ou non, constitue toujours un frein majeur à l’installation. Pour remédier à ces difficultés, l’achat collectif de foncier est possible. C’est un moyen de redonner a la société, aux paysans et aux paysannes et a l’ensemble des acteurs et actrices ruraux une certaine maîtrise de l’usage de la terre et de leur patrimoine bâti.

Ce guide, réalisé dans le cadre du projet acor-tpe.t, fruit d’une écriture collective, s’appuie sur des expériences pratiques de collectifs fonciers et des réseaux qui les ont accompagnés. Il veut être un guide de sensibilisation, alliant des conseils pratiques et méthodologiques.
Vous accompagnez des personnes qui souhaitent s’installer en agriculture ou sur d’autres activités en milieu rural ?
Vous avez vous-même un projet d’installation ?
Vous souhaitez aider un nouveau paysan a s’installer ?
Vous êtes simplement curieux de cette forme d’accès au foncier ?

Vous trouverez dans ce guide les réponses aux questions que vous vous posez sur les différents aspects de l’acquisition et de la gestion collectives du foncier.

Pour commander la version initiale du guide (sans les mises à jour), téléchargez le bon de commande, ou contactez nous : Terre de Liens - 10, rue archinard - 26400 Crest - tél : 09 70 20 31 00 - fax : 09 59 95 07 37 - animation@terredeliens.org